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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B&C France
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B&C France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B&C France
B&C France, SAS
Olivier CANTIE

Numéro de dépôt :
3867440
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2021
B&C France de B&C France

Présentation de la marque B&C France

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B&C France et Olivier CANTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « B&C France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) B&C France domicilié(e) 264 rue du faubourg saint-honoré - 75008 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Olivier CANTIE domicilié(e) 264 rue du faubourg saint-honoré - 75008 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B&C France domicilié(e) 264 rue du faubourg saint-honoré - 75008 - paris - France.

La marque B&C France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B&C France est expirée depuis le 17 octobre 2021.

B&C France a également déposé les autres marques suivantes : PLAFF


B&C France, SAS - 264 rue du faubourg saint-honoré - 75008 - paris - France - SIREN 4

Olivier CANTIE - 264 rue du faubourg saint-honoré - 75008 - paris - France


B&C France - 264 rue du faubourg saint-honoré - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

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